Références : Gestion des déchets
Lamballe Terre et Mer
22 Côtes d'Armor
Harmonisation du financement du service Déchets (contexte de fusion de CC en RI, TEOM et REOM)
Site Lamballe Terre et Mer
SICOVAL (CA du Sud-Est toulousain)
31 Haute-Garonne
Accompagnement pour l’acquisition d’un logiciel permettant la facturation des services de gestion de l’eau et des déchets (RI)
Site SICOVAL (CA du Sud-Est toulousain)
Communauté d’agglo du Pays Basque
64 Pyrénées-Atlantiques
Etude d’harmonisation et d’optimisation du service Déchets – Définition du mode de financement et du schéma directeur du nouveau territoire
Site Communauté d’agglo du Pays Basque
Communauté de communes de la Dombes
1 Ain
Etude tarification incitative
Site Communauté de communes de la Dombes
VALTOM
63 Puy-de-Dôme
Etudes préalables à l’instauration de la Tarification Incitative pour les 9 adhérents
Site VALTOM
Grand Chambéry
73 Savoie
| Harmonisation du financement du service Déchets dans le cadre des fusions de CC en TEOM et REOM |
Eurométropole de Strasbourg
67 Bas-Rhin
Etude sur la tarification incitative – déchets
Site Eurométropole de Strasbourg
SYMAT (Tarbes)
65 Hautes-Pyrénées
Étude préalable à la mise en place d’une TEOM incitative. Accompagnement à la mise en œuvre opérationnelle.
Suivi : analyse des fichiers fonciers MAJIC 3 et des contributions des usagers.
Site SYMAT (Tarbes)
Versailles Grand Parc (CA)
78 Yvelines
Diagnostic de la TEOM et du financement actuel du service de gestion des déchets après fusion.
Mise en place de l’expérimentation d’une part variable incitative (TEOMi) sur une partie du territoire.
Site Versailles Grand Parc (CA)