Références : Gestion des déchets

CC Dieulefit – Bourdeaux

26 Drôme

Etude comparative REOM – TEOM

CC Pays du Mont Blanc

74 Haute-Savoie

Accompagnement à la mise en place de la redevance spéciale
Création du fichier des redevables potentiels

Eurométropole de Strasbourg

67 Bas-Rhin

Etude sur la tarification incitative – déchets

SYMAT (Tarbes)

65 Hautes-Pyrénées

Étude préalable à la mise en place d’une TEOM incitative. Accompagnement à la mise en œuvre opérationnelle.

Suivi : analyse des fichiers fonciers MAJIC 3 et des contributions des usagers.

Versailles Grand Parc (CA)

78 Yvelines

Diagnostic de la TEOM et du financement actuel du service de gestion des déchets après fusion.

Mise en place de l’expérimentation d’une part variable incitative (TEOMi) sur une partie du territoire.

ValOrizon

47 Lot-et-Garonne

Accompagnement de 8 adhérents dans la mise en place ou la modernisation de la Redevance Spéciale

Communauté de communes de la Région de Nozay

44 Loire-Atlantique

Diagnostic et préconisations pour l’évolution des tarifs de la redevance incitative

Vannes Agglo

56 Morbihan

Étude d’opportunité du déploiement d’une tarification incitative sur la collecte des déchets

Communauté de communes Aire Cantilienne

60 Oise

Assistance à la mise en oeuvre de la tarification incitative des déchets.

Gestion des déchets