Références : Quelques références
Lamballe Terre et Mer
22 Côtes d'Armor
Harmonisation du financement du service Déchets (contexte de fusion de CC en RI, TEOM et REOM)
Site Lamballe Terre et Mer
SICOVAL (CA du Sud-Est toulousain)
31 Haute-Garonne
Accompagnement pour l’acquisition d’un logiciel permettant la facturation des services de gestion de l’eau et des déchets (RI)
Site SICOVAL (CA du Sud-Est toulousain)
Communauté d’agglo du Pays Basque
64 Pyrénées-Atlantiques
Etude d’harmonisation et d’optimisation du service Déchets – Définition du mode de financement et du schéma directeur du nouveau territoire
Site Communauté d’agglo du Pays Basque
Ville de Valenciennes
59 Nord
| Modernisation de l’ensemble des politiques tarifaire de la ville |
Communauté de communes de la Dombes
1 Ain
Etude tarification incitative
Site Communauté de communes de la Dombes
VALTOM
63 Puy-de-Dôme
Etudes préalables à l’instauration de la Tarification Incitative pour les 9 adhérents
Site VALTOM
Grand Chambéry
73 Savoie
| Harmonisation du financement du service Déchets dans le cadre des fusions de CC en TEOM et REOM |
Evry-Courcouronnes
Assistance à l’harmonisation des politiques tarifaires
