Gestion des déchets Références : Gestion des déchets

Lamballe Terre et Mer

22 Côtes d'Armor

Harmonisation du financement du service Déchets (contexte de fusion de CC en RI, TEOM et REOM)

Site Lamballe Terre et Mer

Gestion des déchets

SICOVAL (CA du Sud-Est toulousain)

31 Haute-Garonne

Accompagnement pour l’acquisition d’un logiciel permettant la facturation des services de gestion de l’eau et des déchets (RI)

Site SICOVAL (CA du Sud-Est toulousain)

Eau,Gestion des déchets

Communauté d’agglo du Pays Basque

64 Pyrénées-Atlantiques

Etude d’harmonisation et d’optimisation du service Déchets – Définition du mode de financement et du schéma directeur du nouveau territoire

Site Communauté d’agglo du Pays Basque

Gestion des déchets

Communauté de communes de la Dombes

1 Ain

Etude tarification incitative

Site Communauté de communes de la Dombes

Gestion des déchets

VALTOM

63 Puy-de-Dôme

Etudes préalables à l’instauration de la Tarification Incitative pour les 9 adhérents

Site VALTOM

Gestion des déchets

Grand Chambéry

73 Savoie

Harmonisation du financement du service Déchets dans le cadre des fusions de CC en TEOM et REOM
Site Grand Chambéry

Gestion des déchets

CC Dieulefit – Bourdeaux

26 Drôme

Etude comparative REOM – TEOM

Site CC Dieulefit – Bourdeaux

Eurométropole de Strasbourg

67 Bas-Rhin

Etude sur la tarification incitative – déchets

Site Eurométropole de Strasbourg
logo SYMAT

SYMAT (Tarbes)

65 Hautes-Pyrénées

Étude préalable à la mise en place d’une TEOM incitative. Accompagnement à la mise en œuvre opérationnelle.

Suivi : analyse des fichiers fonciers MAJIC 3 et des contributions des usagers.

Site SYMAT (Tarbes)
logo Versailles GP

Versailles Grand Parc (CA)

78 Yvelines

Diagnostic de la TEOM et du financement actuel du service de gestion des déchets après fusion.

Mise en place de l’expérimentation d’une part variable incitative (TEOMi) sur une partie du territoire.

Site Versailles Grand Parc (CA)