Actualités

2 octobre, 2018

2 juillet, 2018

Intervention Amorce : limiter le risque de contentieux sur la TEOM

Citéxia intervient le 12 juillet au sein du groupe de travail Amorce sur le financement des services déchets.

Objet : limiter le risque de contentieux sur la TEOM, retours d’expérience et bonnes pratiques.

2 mai, 2017

Compost Plus publie un guide sur la collecte séparée des biodéchets

Guide Compost Plus

Compost Plus publie un guide sur la collecte séparée des biodéchets

Le réseau Compost Plus a publié un guide pratique du tri à la source des biodéchets à l’attention des collectivités. Il explique pourquoi la mise en place de la collecte séparée des biodéchets contribue à la fois aux objectifs environnementaux des collectivités mais aussi à la maîtrise des coûts.

Toutes les étapes clés pour réussir un tel projet sont développées dans le guide, avec à la fois les volets techniques (règlement, choix des outils de tri à la source…) et les aspects plus politiques (co-construction, communication). Enfin, un dernier chapitre est consacré au suivi et à l’optimisation des collectes séparées des biodéchets, pour toujours plus de performance.

 

La collecte des biodéchets des professionnels et la redevance spéciale

Le guide rappelle notamment l’importance d’intégrer les professionnels au dispositif. Ceux-ci ont des obligations règlementaires en matière de tri des biodéchets et la mis en place d’un service de collecte peut les aider à se conformer à la réglementation. La question qui se pose est alors aussi celle du financement et la contribution des professionnels via la redevance spéciale.

Comment assurer le financement du service tout en assurant le caractère attractif du tri à la source des biodéchets ? Quel équilibre avec la redevance spéciale pour les autres flux facturés (OMr, recyclables) ? Citéxia accompagne les collectivités dans ce type de démarche, pour un tri des biodéchets correctement intégré aux dispositifs de la collectivité.

 

30 août, 2016

Bordeaux Métropole : le financement des déchets est l’objet de débats

Bordeaux Financement Déchets

Confrontée à la hausse des coûts de collecte des déchets, Bordeaux Métropole a décidé d’augmenter la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM). Après 10 ans de taux constants, la hausse ne passe pas inaperçus et a lancé un cycle de débats et d’interrogations sur le modèle du financement de ce service. Un débat qui, peut-être, préfigure des choix innovants pour le financement des déchets dans l’une des plus grandes agglomérations urbaine de France.

Le coût de la collecte des déchets tend en effet à augmenter partout en France et Bordeaux ne fait pas exception. Faute d’actualisation des taux, en 2015, seulement 75% du financement était assuré par la TEOM, le reste étant issu de subventions et du budget des adhérents de Bordeaux Métropole. Alors que les ressources des collectivités sont elles-mêmes en diminution, la question d’un financement dédié se pose. Mais ce n’est pas la seule.

Plusieurs élus ont questionné le zonage de la TEOM entre Bordeaux centre et d’autres territoires, qui n’ont pas les mêmes taux. La métropole a choisi de les faire converger, en le justifiant par le fait que les coûts fixes du service de collecte et de traitement sont importants. Mais la TEOM reste un outil imprécis, qui prend mal en compte les efforts individuels de chacun pour le tri ou la prévention. Certains évoquent ainsi l’idée d’introduire de l’incitativité dans le système de financement des déchets.

Serait-ce l’occasion, pour Bordeaux Métropole, de faire d’une pierre deux coups ? La tarification incitative des déchets est un levier efficace pour responsabiliser les usagers, faire baisser les quantités collectées et traitées et par conséquent… réaliser des économies. Citéxia est l’acteur de référence en France sur ce sujet : nous espérons avoir la chance d’aider l’innovante Métropole de Bordeaux à mettre en place un système de financement incitatif adapté aux spécificités de son territoire.