Accès social à l’eau : la Metro de Grenoble fait le bilan de son expérimentation de la Loi Brottes

30 août, 2016

Seminaire Acces Social Eau

Une des récentes missions de Citéxia a été de conseiller Grenoble Alpes Métropole pour la mise en place d’un dispositif expérimental d’accès social à l’eau. La Communauté de l’Eau, qui a accompagné l’ensemble de la démarche, organise un un séminaire de restitution de l’expérimentation le 20 septembre 2016. L’occasion de s’informer et de confronter les expériences des collectivités pionnières sur le sujet.

La Métro, très intéressée par l’innovation en matière de politiques publiques, s’est appuyée sur l’aide de Citéxia et de son partenaire, Fors Recherche Sociale, pour mener une étude approfondie de diagnostic puis de conception d’un dispositif d’accès social à l’eau. La mission, qui s’est déroulée sur 2015 et 2016, a donné naissance à un dispositif innovant original « l’allocation eau ». Le principe est simple :

  1. Une consommation « standard » d’eau est calculée en fonction du nombre de personnes du foyer
  2. Un bouclier d’effort budgétaire : la collectivité a décidé qu’aucun ménage ne doit consacrer plus de 2,5% de son budget à la facture d’eau
  3. Une allocation eau compensatoire : la collectivité, avec l’aide de la CAF, attribue une allocation aux ménages dont la facture « standard » dépasse 2,5% de leurs ressources afin de compenser précisément le dépassement

La Communauté de l’Eau de la région Urbaine de Grenoble, fortement impliquée dans le suivi et les orientations du projet, organise un séminaire pour présenter les résultats et retours d’expérience de cette expérimentation. Ce séminaire ce tiendra le 20 septembre 2016, à Gières, de 13h à 19h. Il constitue une occasion précieuse de s’informer pour toutes les collectivités qui se posent la question de l’accès social à l’eau et qui cherchent à découvrir des mécanismes simples et performants.

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